Mentions Légales et CGU

Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Quinté Base Solide l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition et Propriété du site

Le site https://www.quintebasesolide.com est la propriété exclusive de :

  • Propriétaire et Directeur de la publication : M. Ouédraogo
  • Adresse postale : 566, Avenue de la Nation-Dapoya BP 6000 Ouagadougou 01, Burkina Faso.
  • Adresse e-mail de contact : contact@quintebasesolide.com

2. Hébergement web L'hébergement technique de la plateforme est assuré par :

Blogger :

Siège mondial (États-Unis) : Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.

Siège en France : Google France, 8 rue de Londres, 75009 Paris.

Hébergement du domaine: 

  • Société : LWS (Ligne Web Services)
  • Adresse : 10, rue Penthièvre, 75008 Paris, France.
  • Contact téléphonique : 01 77 62 30 03

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons 

L'ensemble de ce site relève des législations sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. M. Ouédraogo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (analyses, pronostics de base, textes, images, architecture du site).

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites judiciaires.

4. Limite de responsabilité Quinté Base Solide

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Le domaine du hippisme reste soumis aux aléas inhérents aux courses de chevaux. En aucun cas, M. Ouédraogo ne saurait être tenu responsable des éventuelles pertes financières subies par un utilisateur suite à l'utilisation des pronostics publiés sur le site.

5. Droit applicable et attribution de juridiction 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.quintebasesolide.com est soumis au droit applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Ouagadougou, sous réserve des dispositions légales impératives applicables dans le pays de résidence de l'utilisateur.

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